<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?><Publication xmlns:dc="http://purl.org/dc/elements/1.1/" xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance" ID="F1958" type="Fiche d'information conditionnée" xsi:noNamespaceSchemaLocation="../Schemas/3.3/Publication.xsd" dateDerniereModificationImportante="2021-05-31T00:00:00" spUrl="https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/F1958"><dc:title>Élections régionales et élections départementales (ex-cantonales)</dc:title><dc:creator>Direction de l'information légale et administrative</dc:creator><dc:subject>Papiers - Citoyenneté - Élections</dc:subject><dc:description>Les conseillers régionaux sont élus lors des élections régionales, les conseillers départementaux sont élus lors des élections départementales.</dc:description><dc:publisher>Direction de l'information légale et administrative</dc:publisher><dc:contributor>Service Public / Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de l'intérieur</dc:contributor><dc:date>modified 2024-10-23</dc:date><dc:type>Fiche pratique</dc:type><dc:format>text/xml</dc:format><dc:identifier>F1958</dc:identifier><dc:source>https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000027469056, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006148519/, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032964987, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000027573170/, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000027433729, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032964994, https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000043096536, https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000043168354/</dc:source><dc:language>Fr</dc:language><dc:relation>isPartOf N47</dc:relation><dc:coverage>France entière</dc:coverage><dc:rights>https://www.service-public.gouv.fr/a-propos/mentions-legales</dc:rights><SurTitre>Fiche pratique</SurTitre><Audience>Particuliers</Audience><Canal>www.service-public.fr</Canal><FilDAriane><Niveau ID="Particuliers">Accueil particuliers</Niveau><Niveau ID="N19810">Papiers - Citoyenneté - Élections</Niveau><Niveau ID="N47">Élections</Niveau><Niveau ID="F1958" type="Fiche d'information conditionnée">Élections régionales et élections départementales (ex-cantonales)</Niveau></FilDAriane><Theme ID="N19810"><Titre>Papiers - Citoyenneté - Élections</Titre></Theme><SousThemePere ID="N20070">Citoyenneté</SousThemePere><DossierPere ID="N47"><Titre>Élections</Titre><SousDossier ID="N47-1"><Titre>Inscription sur les listes électorales</Titre><Fiche ID="F1961">Inscription d'office à 18 ans</Fiche><Fiche ID="F1367">Nouvelle inscription</Fiche><Fiche ID="F1372">En cas de déménagement</Fiche><Fiche ID="F1937">Inscription d'un citoyen européen</Fiche><Fiche ID="F34778">Inscription d'une personne devenue française</Fiche></SousDossier><SousDossier ID="N47-2"><Titre>Opérations de vote</Titre><Fiche ID="F1361">Papiers d'identité pour voter</Fiche><Fiche ID="F1962">Carte électorale</Fiche><Fiche ID="F16828">Déroulement du scrutin</Fiche><Fiche ID="F1604">Vote par procuration</Fiche><Fiche ID="F16904">Vote d'un Français de l'étranger</Fiche></SousDossier><SousDossier ID="N47-3"><Titre>Élections et référendums</Titre><Fiche ID="F1940">Présidentielle</Fiche><Fiche ID="F1943">Législatives</Fiche><Fiche ID="F1944">Européennes</Fiche><Fiche ID="F1952">Municipales</Fiche><Fiche ID="F1958">Départementales - Régionales</Fiche><Fiche ID="F1964">Referendum</Fiche></SousDossier></DossierPere><SousDossierPere>Élections et référendums</SousDossierPere><Introduction><Texte><Paragraphe>Vous voulez savoir comment se déroulent les élections régionales ou les élections départementales ? Nous vous présentons les informations à connaître.</Paragraphe></Texte></Introduction><Texte><ASavoir><Titre>À savoir</Titre><Paragraphe>Les prochaines élections régionales et élections départementales sont prévues en <MiseEnEvidence>mars 2028</MiseEnEvidence>. La date précise des élections doit être communiquée aux électeurs au moins 6 semaines avant le jour des élections.</Paragraphe></ASavoir></Texte><ListeSituations affichage="onglet"><Situation><Titre>Élections régionales</Titre><Texte><Paragraphe>Les électeurs français inscrits sur les listes électorales élisent les conseillers régionaux, dans le cadre de la région, lors des élections régionales.</Paragraphe><Paragraphe>Les conseillers régionaux sont élus pour une durée de 6 ans.</Paragraphe><Paragraphe>Les conseillers régionaux sont élus au scrutin de liste selon un système mixte combinant les règles des scrutins majoritaire et proportionnel.</Paragraphe><Paragraphe><MiseEnEvidence>Au 1<Exposant>er</Exposant> tour :</MiseEnEvidence></Paragraphe><Liste type="puce"><Item><Paragraphe><MiseEnEvidence>Si une liste obtient plus de <Valeur>50 %</Valeur> des<LienIntra LienID="R59389" type="Définition de glossaire"> suffrages exprimés</LienIntra></MiseEnEvidence> (c'est-à-dire la majorité absolue des suffrages exprimés), elle obtient <MiseEnEvidence>1/4</MiseEnEvidence> des sièges à pourvoir.</Paragraphe></Item><Item><Paragraphe><MiseEnEvidence>Les autres sièges</MiseEnEvidence> sont répartis à la représentation proportionnelle entre toutes les listes ayant obtenu au moins <Valeur>5 %</Valeur> des suffrages exprimés.</Paragraphe></Item></Liste><Paragraphe><MiseEnEvidence>Un 2<Exposant>d</Exposant> tour a lieu la semaine suivante</MiseEnEvidence>, si, <MiseEnEvidence>au 1<Exposant>er</Exposant> tour, aucune liste n'a obtenu plus de <Valeur>50 %</Valeur> des<LienIntra LienID="R59389" type="Définition de glossaire"> suffrages exprimés</LienIntra></MiseEnEvidence>. Seules les listes qui ont obtenu au moins <Valeur>10 %</Valeur> des suffrages exprimés lors du 1<Exposant>er</Exposant> tour peuvent être candidates au 2<Exposant>d</Exposant> tour. Elles peuvent éventuellement fusionner avec les listes qui ont obtenu au moins <Valeur>5 %</Valeur> des suffrages exprimés lors du 1<Exposant>er</Exposant> tour.</Paragraphe><Paragraphe><MiseEnEvidence>Au 2<Exposant>d</Exposant> tour :</MiseEnEvidence></Paragraphe><Liste type="puce"><Item><Paragraphe><MiseEnEvidence>La liste qui arrive en tête</MiseEnEvidence> obtient <MiseEnEvidence>1/4</MiseEnEvidence> des sièges à pourvoir.</Paragraphe></Item><Item><Paragraphe><MiseEnEvidence>Les sièges restants</MiseEnEvidence> sont répartis à la représentation proportionnelle entre les listes qui ont obtenu au moins <Valeur>5 %</Valeur> des <LienIntra LienID="R59389" type="Définition de glossaire">suffrages exprimés</LienIntra> lors du 2<Exposant>d</Exposant> tour.</Paragraphe></Item></Liste><ASavoir><Titre>À savoir</Titre><Paragraphe>Certaines collectivités territoriales à statut particulier ne sont pas concernées par les élections régionales : Mayotte, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna.</Paragraphe></ASavoir></Texte></Situation><Situation><Titre>Élections départementales</Titre><Texte><Paragraphe>Les électeurs français inscrits sur les listes électorales élisent les conseillers départementaux, dans le cadre des <LienExterne URL="https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1566">cantons</LienExterne>, lors des élections départementales.</Paragraphe><Paragraphe>Les conseillers départementaux sont élus pour une durée de 6 ans.</Paragraphe><Paragraphe>Pour chaque canton, un binôme (femme-homme) est élu au scrutin majoritaire à 2 tours.</Paragraphe><Paragraphe>Un binôme peut être élu dès le 1<Exposant>er</Exposant> tour, ou au 2<Exposant>d</Exposant> tour de scrutin :</Paragraphe><Paragraphe><MiseEnEvidence>Pour être élu au 1<Exposant>er</Exposant> tour</MiseEnEvidence>, le binôme doit obtenir :</Paragraphe><Liste type="puce"><Item><Paragraphe>Plus de <Valeur>50 %</Valeur> des <LienIntra LienID="R59389" type="Définition de glossaire">suffrages exprimés</LienIntra> (c'est-à-dire la majorité absolue des suffrages exprimés)</Paragraphe></Item><Item><Paragraphe><MiseEnEvidence>Et</MiseEnEvidence> un nombre de suffrages égal à au moins <Valeur>25 %</Valeur> des électeurs inscrits.</Paragraphe></Item></Liste><Paragraphe><MiseEnEvidence>Si aucun binôme n'est élu dès le 1<Exposant>er</Exposant> tour</MiseEnEvidence>, un 2<Exposant>d</Exposant> tour a lieu. Seuls participent au 2<Exposant>d</Exposant> tour, les 2 binômes arrivés en tête lors du 1<Exposant>er</Exposant> tour, ainsi que ceux qui ont obtenu un nombre de suffrages au moins égal à <Valeur>12,5 %</Valeur> des électeurs inscrits.</Paragraphe><Paragraphe><MiseEnEvidence>Lors du 2<Exposant>d</Exposant> tour</MiseEnEvidence>, le binôme élu est celui qui a obtenu le plus grand nombre de suffrages.</Paragraphe><Paragraphe>Certaines collectivités territoriales concernées par les élections départementales font l'objet de spécificités :</Paragraphe><Liste type="puce"><Item><Paragraphe>Les conseils départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin ont fusionné pour constituer désormais la <MiseEnEvidence>collectivité européenne d'Alsace</MiseEnEvidence>. Les conseillers d'Alsace sont élus lors des élections départementales.</Paragraphe></Item><Item><Paragraphe>Depuis la création de la Métropole de Lyon, le <MiseEnEvidence>département du Rhône</MiseEnEvidence> ne concerne plus que certaines communes. Seuls les habitants de ces communes élisent les conseilleurs du Rhône. Pour savoir si votre commune fait partie du département du Rhône ou de la Métropole de Lyon, vous pouvez utiliser un <LienInterne LienPublication="R56703" type="Outil de recherche" audience="Particuliers">simulateur</LienInterne>.</Paragraphe></Item></Liste><ASavoir><Titre>À savoir</Titre><Paragraphe>Certaines collectivités territoriales à statut particulier ne sont pas concernées par les élections départementales : la Ville de Paris, la Guyane, la Martinique, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Wallis-et-Futuna.</Paragraphe></ASavoir></Texte></Situation></ListeSituations><VoirAussi important="non"><Fiche ID="F1604" audience="Particuliers"><Titre>Vote par procuration</Titre><Theme ID="N19810"><Titre>Papiers - Citoyenneté - Élections</Titre></Theme></Fiche></VoirAussi><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000027469056" ID="R12763"><Titre>Code électoral : article L336</Titre><Complement>Conseillers régionaux</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006148519/" ID="R53467"><Titre>Code électoral : articles L338 à L338-1</Titre><Complement>Régionales : mode de scrutin</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032964987" ID="R59781"><Titre>Code électoral : L357</Titre><Complement>Régionales : Convocation des électeurs</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000027573170/" ID="R13658"><Titre>Code électoral : articles L191 à L192</Titre><Complement>Conseillers départementaux (ex-conseillers généraux)</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000027433729" ID="R53466"><Titre>Code électoral : article L193</Titre><Complement>Départementales : mode de scrutin</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000032964994" ID="R56997"><Titre>Code électoral : article L220</Titre><Complement>Départementales : Convocation des électeurs</Complement></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000043096536" ID="R58399"><Titre>Décret n° 2021-118 du 4 février 2021 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la création de la Collectivité européenne d'Alsace</Titre></Reference><Reference type="Texte de référence" URL="https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000043168354/" ID="R59396"><Titre>Loi n° 2021-191 du 22 février 2021 portant report, de mars à juin 2021, de l'élection des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique</Titre><Complement>Date des élections régionales et départementales</Complement></Reference><ServiceEnLigne ID="R51788" URL="https://www.service-public.gouv.fr/particuliers/vosdroits/demarches-et-outils/ISE" type="Téléservice"><Titre>Vérifier votre inscription électorale et votre bureau de vote</Titre><Source ID="R30603">Ministère chargé de l'intérieur</Source></ServiceEnLigne><ServiceEnLigne ID="R56703" URL="https://www.grandlyon.com/metropole/metropoledelyonoudepartementdurhone.html" type="Outil de recherche"><Titre>Ma commune dépend-elle de la Métropole de Lyon ou du département du Rhône ?</Titre><Source ID="R54394">Métropole de Lyon</Source></ServiceEnLigne><ServiceEnLigne ID="R58784" URL="https://www.service-public.gouv.fr/simulateur/calcul/15244" numerocerfa="15244*02" type="Formulaire"><Titre>Déclaration de candidature aux élections départementales - Formulaire à remplir par chaque membre du binôme de candidats</Titre><Source ID="R30603">Ministère chargé de l'intérieur</Source></ServiceEnLigne><ServiceEnLigne ID="R58785" URL="https://www.service-public.gouv.fr/simulateur/calcul/15245" numerocerfa="15245*02" type="Formulaire"><Titre>Déclaration de candidature aux élections départementales - Formulaire à remplir par chaque remplaçant</Titre><Source ID="R30603">Ministère chargé de l'intérieur</Source></ServiceEnLigne><ServiceEnLigne ID="R58786" URL="https://www.service-public.gouv.fr/simulateur/calcul/15407" numerocerfa="15407*02" type="Formulaire"><Titre>Déclaration de candidature aux élections régionales - Formulaire à remplir par chaque candidat de la liste</Titre><Source ID="R30603">Ministère chargé de l'intérieur</Source></ServiceEnLigne><ServiceEnLigne ID="R58787" URL="https://www.service-public.gouv.fr/simulateur/calcul/15408" numerocerfa="15408*02" type="Formulaire"><Titre>Déclaration de candidature aux élections régionales - Formulaire à remplir par le candidat tête de liste ou son mandataire</Titre><Source ID="R30603">Ministère chargé de l'intérieur</Source></ServiceEnLigne><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R2646" URL="https://www.archives-resultats-elections.interieur.gouv.fr/" audience="Particuliers"><Titre>Résultats des élections</Titre><Source ID="R30603">Ministère chargé de l'intérieur</Source></PourEnSavoirPlus><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R2439" URL="https://www.insee.fr/fr/metadonnees/definition/c1566" audience="Particuliers"><Titre>Le canton</Titre><Source ID="R30605">Institut national de la statistique et des études économiques (Insee)</Source></PourEnSavoirPlus><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R56702" URL="https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/departement" audience="Particuliers"><Titre>Le département</Titre><Source ID="R42058">Ministère chargé des collectivités locales</Source></PourEnSavoirPlus><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R56701" URL="https://mobile.interieur.gouv.fr/Archives/Archives-elections/Etre-candidat" audience="Particuliers"><Titre>Candidats aux élections : mémento pratique</Titre><Source ID="R30603">Ministère chargé de l'intérieur</Source></PourEnSavoirPlus><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R2444" URL="https://www.vie-publique.fr/carte/270580-decoupage-administratif-de-la-france-les-regions" audience="Particuliers"><Titre>La carte des régions</Titre><Source ID="R30718">Vie-publique.fr</Source></PourEnSavoirPlus><PourEnSavoirPlus type="Information pratique" ID="R14332" URL="https://www.collectivites-locales.gouv.fr/institutions/region" audience="Particuliers"><Titre>La région</Titre><Source ID="R42058">Ministère chargé des collectivités locales</Source></PourEnSavoirPlus><Definition ID="R59389"><Titre>Suffrages exprimés</Titre><Texte><Paragraphe>Ensemble des bulletins de vote déposés dans l'urne, déduction faite des votes blancs (absence de bulletin de vote ou bulletin de vote sans indication) et des votes nuls (bulletins de vote déchirés ou annotés)</Paragraphe></Texte></Definition><QuestionReponse ID="F1939" audience="Particuliers">Quelles sont les dates des prochaines élections ?</QuestionReponse><QuestionReponse ID="F34240" audience="Particuliers">Élections : peut-on s'inscrire sur la liste électorale d'une mairie et voter la même année ?</QuestionReponse></Publication>